Fédération Française des Amis de la Vieille Amérique

MENTIONS LÉGALES

Informations générales

Les sites www.ffava.fr et www.ffava.com sont la propriété de la Fédération Française des Amis de la Vieille Amérique (FFAVA).

Droit de propriété de la Fédération Française des Amis de la Vieille Amérique (FFAVA). Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi.

Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de la Fédération Française des Amis de la Vieille Amérique (FFAVA), celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. 

En particulier, les droits de propriété intellectuelle cités sur le site sont la propriété des entités concernées de la Fédération Française des Amis de la Vieille Amérique (FFAVA). La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites.

Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que se soit tout droit afférent aux logiciels. 

De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que par l'interface qui vous est fournie par la Fédération Française des Amis de la Vieille Amérique (FFAVA) à cet effet.

 

Informatique et Libertés

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés , notre site n'a pas l'obligation d'une déclaration à la CNIL.

Exercice du droit d'accès
Conformément à l'article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à la Fédération Française des Amis de la Vieille Amérique (FFAVA). Pour plus d'informations sur la loi Informatique et Libertés, consultez le site de la CNIL . 

La Fédération Française des Amis de la Vieille Amérique (FFAVA) met tout en œuvre pour mettre à jour le site et contrôler régulièrement l’exactitude des informations qui y figurent. Cependant, l’établissement ne peut garantir que ces informations soient exhaustives et dépourvues de toute erreur. 

Logo coul